Arrêté Préfectoral n° 2018-289-014, du 16/10/2018, portant ouverture d’une enquête publique conjointe en vue d’autoriser l’exploitation du champ

//Arrêté Préfectoral n° 2018-289-014, du 16/10/2018, portant ouverture d’une enquête publique conjointe en vue d’autoriser l’exploitation du champ

Arrêté Préfectoral n° 2018-289-014, du 16/10/2018, portant ouverture d’une enquête publique conjointe en vue d’autoriser l’exploitation du champ

captant en nappe alluviale de la Durance sur la commune de Volonne.  Cette enquête aura lieu du mardi 6 novembre

au vendredi 7 décembre 2018 pendant 32 jours consécutifs. Prendre connaissance de

l’Arrêté Préfectoral        et de    l’Avis enquête publique

Voir ci-dessous le Dossier – Enquête Publique: (Il est à noter que certains fichiers sont volumineux et donc un peu lourds à télécharger)

00_DUP Volonne

01_FIGURE 0_Liste

02_figure 1

03_figure 2 PP

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12_ANNEXE 0_Liste

13_Annexe 1_délibération communale

14_Annexe 2_Délibération communale-abandon-sources

15_Annexe 3_Coupe géologique et technique des ouvrages

16_Annexe 4_1 Arrêté 1968

17_Annexe 4_3 Forage 2004

18_Annexe 4_4 Arrêté forage 2011

19_Annexe 5_SDAEP Volonne au 16_11_2001

20_Annexe 6_réservoirs

21_Annexe 7_6302 FIC

22_Annexe 8_Rapport fin travaux

23_Annexe 9_Résultat d’analyses

24_Annexe 10_Produits phyto

25_Annexe 11_Pression Durance

26_Annexe 12_Avis hydrogéologue

27_Annexe 13_1 Résumé non technique

28_Annexe 13_2 Notice Natura 2000

29_Annexe 14_PLU PPR

30_Annexe 15_SDAGE

31_Annexe 16_Compatibilité contrat rivière

VOL. Dos. Enq.Pub. 2018-DUP & Parcellaire (Consultation InterServices)

VOL. Dos. Enq.Pub. 2018-DUP & Parcellaire (DCM & Projet Arrêté Préf.)

VOL. Dos. Enq.Pub. 2018-DUP & Parcellaire (Textes régissant les E.P.)

                              …///.\\\…

 

2018-11-07T16:39:20+00:0005/11/2018|